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Samedi 30 juin 2007
Lors de sa Réunion du 22 juin 20 07, en présence du quorum, quatre sujets ont été traités en une demi heure : - Assainissement (SMAR)- Déchets (SITRU)
- Receveur (indemnités) -Régie d’avance (Commerce de proximité, Fête de la Forêt, Service social )
A noter que « Assainissement et Déchets » découlaient de la demande du Sous préfet visant à « étendre » les compétences de la Communauté de Communes des Coteaux de Seine.
Sur l’Assainissement :
Chacune des mairies versera dorénavant en direct à la Communauté de Communes des Coteaux de Seine qui paiera par tête d’habitant et qui remboursera les emprunts attachés aux travaux d’assainissement.
Sur les Déchets :
La contribution sera fiscalisée. Les taux retenus sont 3, 82 pour La Celle Saint Cloud, 4,85 pour Bougival, 5, 12 pour Louveciennes.
Pour le Receveur de la Communauté de Communes des Coteaux de Seine : son indemnité
est portée au taux plein soit 600€ pour cette année.
Pour la Régie d’avance, la Communauté des Communes des Coteaux de Seine a
enregistré les sommes à engager.
Les petits pas ne sont jamais indignes des grandes ambitions.
A noter que « Assainissement et Déchets » découlaient de la demande du Sous préfet visant à « étendre » les compétences de la Communauté de Communes des Coteaux de Seine.
Sur l’Assainissement :Chacune des mairies versera dorénavant en direct à la Communauté de Communes des Coteaux de Seine qui paiera par tête d’habitant et qui remboursera les emprunts attachés aux travaux d’assainissement.
Sur les Déchets :La contribution sera fiscalisée. Les taux retenus sont 3, 82 pour La Celle Saint Cloud, 4,85 pour Bougival, 5, 12 pour Louveciennes.
Pour le Receveur de la Communauté de Communes des Coteaux de Seine : son indemnité
est portée au taux plein soit 600€ pour cette année.
Pour la Régie d’avance, la Communauté des Communes des Coteaux de Seine a
enregistré les sommes à engager.Les petits pas ne sont jamais indignes des grandes ambitions.
Par Ensembleautrement .net
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Publié dans : Intercommunalité
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Créée en 2004, l'association Ensemble Autrement permet de réunir pour la première fois habitants de Bougival et de Louveciennes qui se reconnaissent dans les valeurs de citoyenneté et qui croient en la force de la démocratie participative et de l'intercommunalité.
Notre association est un lieu de réflexion et d'action ouvert à tous les habitants de Bougival et Louveciennes qui s'intéressent à la vie de leurs communes.
Vous pouvez nous contacter à l'adresse postale suivante:
Ensemble Autrement - BP 22 - 78360 Bougival
ou par courriel : contact@ensembleautrement.org
La cotisation pour adhérer à l'association a été fixée lors de la dernière assemblée générale à 15 € par an (5 € pour les jeunes et chômeurs)
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